Accueil > Mentions légales
 
Mentions légales
 

Information éditeur

Ce site est édité par SMTC (Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise)
Siège social : 2bis rue de l’Hermitage, 63 063 Clermont-Ferrand Cedex 1
Webmaster : communication@smtc-clermontferrand.com .


Droits d’auteur – copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication du projet tramway de l’agglomération clermontoise. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du SMTC.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

la gratuité de la diffusion
le respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
salvage cars for sale at copart auction la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « Ce document provient du site internet du projet tramway de l’agglomération clermontoise. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.» L’adresse du site internet doit impérativement figurer dans la référence.


Crédits photos

SMTC
© Lohr
JAPA
Visuel de synthèse : Strass Productions
Ville de Clermont-Ferrand - D. Massacrier
Atelier des Paysages, A. Marguerit – Illustration : AXYZ
C.F.T.I
Atelier Jacques Dulieu
François Berrué
Parkéon


Hébergement

Ce site est hébergé par AIC Networks.
AIC NETWORK - Opérateur Télécom Privé
Siège Social : 55, bd Pereire, 75017 PARIS
Site WEB : www.aic.fr


Conception – réalisation

Plan créatif Bees'net
10 rue Mercoeur, 75011 Paris
Site WEB : www.beesnet.fr

   
   © SMTC - Le tram. Tous droits réservés 2005. Recherche sur le site Plan du site | Liens utiles